Espace collectivités territoriales

 
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Présentation de la DCL

La Direction des Collectivités Locales est votre interlocuteur en préfecture. Retrouvez toutes les informations nécessaires et son organisation.

en savoir plus sur [Institutions locales]

Institutions locales

Cette thématique regroupe l'ensemble des informations nécessaires à la compréhension et au fonctionnement de votre collectivité.

en savoir plus sur [Intercommunalités]

Intercommunalités

L’intercommunalité regroupe le SDCI, le fonctionnement intercommunal et les pouvoirs de police du Président de l’EPCI.

en savoir plus sur [Commande publique]

Commande publique

La commande publique présente l’ensemble des informations intéressant les marchés publics et les délégations de service public.

en savoir plus sur [Fonction publique territoriale]

Fonction publique territoriale

La fonction publique territoriale regroupe les informations et la réglementation nécessaire à la compréhension de l’emploi dans la fonction publique territoriale.

en savoir plus sur [Urbanisme]

Urbanisme

Retrouvez l’ensemble des circulaires, arrêtés et fiches sur le thème de l’urbanisme.

en savoir plus sur [Télétransmission par Actes]

Télétransmission par Actes

Cette section regroupe toutes les informations sur la transmission des actes par @actes et @ctes budgétaires.

en savoir plus sur [ Élections]

Élections

Retrouvez l’ensemble des documents concernant les élections législatives, européennes, les élections dans les commissions et dans les centres de gestion.

en savoir plus sur [Citoyenneté et nationalité]

Citoyenneté et nationalité

Cette thématique reprend toutes les informations et les réglementations relatives à la citoyenneté et à la nationalité.

en savoir plus sur [Sécurité et défense]

Sécurité et défense

Ce thème est la sécurité et la prévention de la délinquance ainsi que la défense et la protection civile.

en savoir plus sur [Territoire - Environnement - Santé]

Territoire - Environnement - Santé

Dans ce thème, la circulation, les procédures d’utilité publique et de l’environnement, la santé sont abordées.

en savoir plus sur [Listes des communes]

Listes des communes

Retrouvez toutes les informations sur les mairies et les EPCI du département.