Espace collectivités territoriales

 
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en savoir plus sur [Présentation de la DCL]

Présentation de la DCL

La Direction des Collectivités Locales est votre interlocuteur en préfecture. Retrouvez toutes les informations nécessaires et son organisation.

en savoir plus sur [Institutions locales]

Institutions locales

Cette thématique regroupe l'ensemble des informations nécessaires à la compréhension et au fonctionnement de votre collectivité.

en savoir plus sur [Intercommunalités]

Intercommunalités

L’intercommunalité regroupe le SDCI, le fonctionnement intercommunal et les pouvoirs de police du Président de l’EPCI.

en savoir plus sur [Finances locales]

Finances locales

Les finances locales regroupent la fiscalité, les budgets, les dotations à travers différents documents.

en savoir plus sur [Commande publique]

Commande publique

La commande publique présente l’ensemble des informations intéressant les marchés publics et les délégations de service public.

en savoir plus sur [Fonction publique territoriale]

Fonction publique territoriale

La fonction publique territoriale regroupe les informations et la réglementation nécessaire à la compréhension de l’emploi dans la fonction publique territoriale.

en savoir plus sur [Urbanisme]

Urbanisme

Retrouvez l’ensemble des circulaires, arrêtés et fiches sur le thème de l’urbanisme.

en savoir plus sur [Télétransmission par Actes]

Télétransmission par Actes

Cette section regroupe toutes les informations sur la transmission des actes par @actes et @ctes budgétaires.

en savoir plus sur [ Élections]

Élections

Retrouvez l’ensemble des documents concernant les élections législatives, européennes, les élections dans les commissions et dans les centres de gestion.

en savoir plus sur [Citoyenneté et nationalité]

Citoyenneté et nationalité

Cette thématique reprend toutes les informations et les réglementations relatives à la citoyenneté et à la nationalité.

en savoir plus sur [Sécurité et défense]

Sécurité et défense

Ce thème est la sécurité et la prévention de la délinquance ainsi que la défense et la protection civile.

en savoir plus sur [Territoire - Environnement - Santé]

Territoire - Environnement - Santé

Dans ce thème, la circulation, les procédures d’utilité publique et de l’environnement, la santé sont abordées.

Listes des communes

Retrouvez toutes les informations sur les mairies et les EPCI du département.